DAVID MARTINET, nommée ci-après DM est une auto-entreprise spécialisée dans la réalisation de prestations de services telles que la conception de sites Internet, de la rédaction de contenu ainsi que du référencement.
Les conditions générales régissent les relations entre DM, entreprise individuelle dont le SIRET est 790 516 868 00029 et le Client.
Champ d’application
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles DM fournit les prestations à son client. L’ensemble des caractéristiques de ces prestations se trouve détaillé sur le site accessible à l’adresse « www.lapageparfaite.com ».
Les présentes conditions générales de vente régissent l’activité commerciale de création de sites Internet et autres produits et services liés à l’Internet pour DM.
La signature du devis avec mention d’accord implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente.
La conception du site Internet devra être conforme au cahier des charges annexé, ou à défaut au devis détaillé.
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DM (le PRESTATAIRE), et de ses Clients.
Seules les conditions particulières énoncées s’il y a lieu dans les devis, bons de commandes ou propositions commerciales, les présentes conditions générales et le code du commerce réglementent les conditions de vente des produits et services de PLS.
Elles prévaudront sur toutes clauses et conditions contraires pouvant figurer sur les commandes ou autres documents émanant du Client.
Article 2 – Tarification et consistance de la prestation
Le prix de la prestation est ferme. Il est stipulé hors taxes et exprimé en euros portant sur le montant total à payer.
Il peut être ajusté au tarif en vigueur dès lors que la mise en œuvre du projet se ferait dans un délai de plus d’une année après sa commande.
Les conditions de l’offre concernent exclusivement les prestations spécifiées aux devis et/ou aux bons de commande. Notamment, les corrections demandées par le client ne sont pas illimitées, seules celles comprises dans le bon de commande seront apportées, toute correction ou prestation supplémentaire et non prévue sur le devis, bon de commande ou proposition commerciale fera l’objet soit d’une facturation à l’heure sur la base de 40 euros HT de l’heure, soit d’un devis détaillé complémentaire.
Le refus de paiement d’une telle prestation ouvrira le droit pour DM à la résiliation et au paiement intégral du contrat de vente, et à une indemnité égale au préjudice subi et/ou à la valeur de la prestation.
DM se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les contrats en cours.
DM se réserve le droit de répercuter sans préavis sur ses tarifs toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux de taxes existantes.
Les renseignements présents sur le présent site Internet, les packs, prestations, tarifs, etc. ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par DM sans préavis.
Article 3 – Modalités de paiement
Paiement par chèque bancaire à l’ordre de DM, par virement bancaire ou par espèces.
Paiements requis : Acompte de 30% à la signature du bon de commande et 70% à la livraison des travaux.
Une facilité de paiement peut être accordée en 3 fois : Acompte de 40% à la commande – Paiement du solde en 2 mensualités de 30%.
Tout retard de paiement à compter du 31e jour de décalage par rapport à l’émission de facture donnera lieu à des pénalités de retard calculées suivant les règles légales en vigueur. Le taux des pénalités de retard de paiement est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 5 points (c.com. art L 441-6, al 3 modifié).
Pénalités de retard au taux annuel de : 10,50 % – Escompte en cas de paiement anticipé : 1,50 %.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40,00 €.
Toute somme non réglée dans les délais cités précédemment, tout retard de paiement ou tout impayé (en cas de retour par la banque des titres de paiement pour impayé) d’une somme due par le client entraînera la suspension immédiate des prestations, en attendant la régularisation de la situation. Cette suspension ne peut constituer une cause de responsabilité pour DM.
Le client ne pourra demander une indemnité à DM du fait de la suspension de ses services suite à un incident de paiement.
Article 4 – Délais et livraison
DM s’engage à tout mettre en œuvre pour procéder à la réalisation des prestations commandées par le Client, mais ne souscrit aucune obligation de délais, sauf convention particulière.
La réalisation des prestations est notamment tributaire de la fourniture par le Client des informations nécessaires à la réalisation de la commande.
A défaut de mentions contraires, les documents de travail intermédiaires et les produits maquettes vous sont livrés en main propre sur papier lors d’une réunion de travail ou adressés par e-mail.
Article 5 – Nature des obligations
Pour l’accomplissement des prestations prévues, DM s’engage à donner ses meilleurs soins, conformément aux règles de l’art. La présente obligation n’est de convention expresse, que pure obligation de moyens.
LE Client s’engage à collaborer avec DM en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution.
Article 6 – Étendue des prestations de développement, création web, webmarketing
DM s’engage à développer, sur ses propres micro-ordinateurs et logiciels, dans ses locaux, le site web ou les éléments décrits dans le devis ou la proposition commerciale.
L’acceptation du devis par Le Client, signifie à DM l’accord et la bonne compréhension du Client sur les prestations et le développement figurant dans le devis.
Les codes sources, notamment pour les sites web dynamiques, restent la propriété de DM et ne peuvent en aucun cas êtres utilisés ou vendus pour un autre site par Le Client sans l’autorisation écrite de DM.
Toute étude, rapport, information, devis, cahier des charges, à titre onéreux ou gratuit, effectués par DM dans le but de fournir des prestations au Client, reste la propriété exclusive de DM. Le Client s’engage à ne pas les transmettre.
Réalisation des sites web – Le service de création du site web comprend la création d’une structure générale du site, d’une charte graphique, définition des rubriques, navigation, polices de caractères, construction du site en lui-même, intégration d’éléments interactifs type formulaires en ligne, liens hypertextes et d’images et outils statistiques si besoin, publication par ftp.
Après avoir étudié avec le client le contenu et établi d’un commun accord une charte graphique, DM propose avant publication finale une version en ligne visible par le client, à valider. Nous rappelons que le client est tenu de fournir les textes et photographies à insérer dans les différentes rubriques du site Internet.
Si un nombre de pages dans le site internet n’est pas arrêté et mentionné dans le devis détaillé signé par le client, DM s’accorde le droit de le plafonner à 20 pages, sauf accord entre les parties.
Back-office de gestion de contenus – Le Client peut se voir accorder un accès à un gestionnaire de site afin de mettre à jour son site Web.
DM s’engage à favoriser cette mise à jour par le Client dans les meilleurs conditions techniques possibles, étant entendu que l’obligation de DM est une obligation de moyens.
Il appartient au Client de s’assurer que toutes les modifications ou évolutions techniques qu’il pourrait envisager effectuer sur son site web par tout autre moyen que les services DM, sont possibles et compatibles avec les caractéristiques techniques des développements réalisés par DM.
Toute modification du site par le Client n’entraîne aucun transfert de propriété au profit du Client des codes informatiques et des prestations produits par DM.
Les codes et mots de passe nécessaires à l’accès gestionnaire seront transmis par DM au Client lors de la publication du site web.
Nom de domaine – DM n’agissant qu’en qualité d’intermédiaire technique auprès des organismes de nommage pour la réservation des noms de domaine, il faut donc tenir compte des conditions générales de vente de ces organismes.
Le Client reste seul propriétaire du nom de domaine. Il reconnaît utiliser le nom de domaine en conformité avec la législation en vigueur et les droits des tiers.
Le Client s’engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité de DM, contre tout recours, dommages, responsabilités, coûts et dépenses, découlant de l’enregistrement du nom de domaine.
Hébergement – Le site Internet du Client sera hébergé pour son compte par DM auprès de fournisseurs.
L’espace Internet alloué est garanti sans publicité.
DM ne sera pas tenu responsable de l’interruption de service due aux fournisseurs. Les prestations d’hébergement sont valables un an, et renouvelables par tacite reconduction.
Du fait des caractéristiques et limites de l’Internet que le Client déclare parfaitement connaître, DM ne saurait être tenu responsable notamment pour :
- les difficultés d’accès au système hébergé dues à la saturation du réseau Internet, aux perturbations du réseau de télécommunication et de l’afflux des utilisateurs d’Internet à certaines heures,
- les limites de performances et de temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données, de la contamination par des virus de données et/ou logiciels du Client dont la protection incombe à ce dernier,
- les intrusions malveillantes de tiers sur les sites hébergés, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par DM et ses fournisseurs,
- les dommages éventuels subis par les matériels du Client, ceux-ci étant sous l’entière et unique responsabilité de ce dernier, les détournements éventuels par des tiers et par la faute du Client de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le Client.
Email – DM propose dans ses services de fournir des emails (courrier électronique). Le Client reconnaît être entièrement responsable du contenu des emails qu’il envoie et s’engage à respecter les conditions légales d’utilisation des services d’email.
Référencement – DM s’engage à utiliser les techniques de référencement mais ne garantit pas le résultat des référencements de site web dans les moteurs de recherche. DM n’est donc tenu à ce titre qu’à une obligation de moyens.
DM fera des recommandations au client pour optimiser son site et faciliter son indexation auprès des moteurs. Il est également possible de réaliser une étude sémantique de manière à définir les mots clés sur lesquels le site internet du client devra être référencé, et quelles pages devront être optimisées.
Si des demandes expresses de méthodes de référencement non conventionnelles sont faites de la part du client, DM se dégage entièrement des sanctions pouvant être mises en place par les moteurs de recherche sur les positions du site internet du client.
Le client est seul responsable du contenu de son site internet et des dommages pouvant découler de son utilisation ou de son affichage.
DM développe ses sites internet d’après les normes du W3C, dans la mesure du possible. Le World Wide Web Consortium est un organisme international qui développe et définit des standards pour le Web.
Toutefois, l’utilisation de templates, de moteur CMS (Joomla!, WordPress, Prestashop, Astra, Elementor…), d’outils ou scripts, peut engendrer quelques erreurs au niveau de la validation W3C. Ceci n’est en aucun cas un point bloquant pour le référencement ou la qualité du site web développé par DM.
DM ne s’engage en aucun cas à obtenir un score d’erreurs nul, mais à s’en approcher au mieux et à respecter les grands principes du W3C. DM ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la validation W3C du site internet, sauf si une de ces erreurs causerait un bug visible sur le site, auquel cas DM s’engage à corriger ce bug.
Article 7 – Mises à jour, maintenance du site, optimisation, insertion de nouvelles pages, évolutions
La mise à jour du site prévoit une actualisation ou modification du site web selon une règle de fonctionnement définie entre DM et le client au moment de la signature du contrat.
Le suivi est assuré dans les limites prévues au contrat de mis à jour conclu entre entre DM et le client.
Les tarifs seront appliqués selon la règle définie entre entre DM et le client.
Limitation : le forfait mise à jour n’inclut pas la modification de l’interface graphique, la création d’un logo, l’ajout d’un nom de domaine, l’ajout de nouvelles fonctionnalités. Une mise à jour supplémentaire ou supérieure à ce que prévoit le contrat sera facturée selon nos tarifs en vigueur. Nous garantissons un suivi entièrement personnalisé et restons à l’écoute de chaque client.
Les éventuelles nouvelles demandes qui seraient émises en cours de développement du projet feront l’objet d’un devis séparé et prolongeront le délai initialement annoncé, qui ne pourra donc plus être respecté.
Le process de création de sites Internet mis en place par DM nécessite que le graphisme du site internet soit validé avant le passage en production.
Lorsqu’une demande de modification impactant le graphisme du site est effectuée alors que le site est passé en production, DM peut alors devoir entièrement reprendre le développement informatique. Par conséquent, toute demande de modification sur un graphisme validé par le client fera l’objet d’un devis séparé.
Les éventuelles nouvelles demandes ou souhaits de changement d’un graphisme validé auront, dans tous les cas, un impact sur le délai de réalisation. Le respect des délais indiqués impose au client d’être actif sur son projet, et notamment de répondre rapidement aux demandes qui lui sont posées par DM.
De manière générale, des nouvelles demandes, des changements réguliers d’avis ou un manque de réactivité de la part du client, auront un impact sur les délais annoncés qui ne pourront plus être respectés. Le client serait donc seul responsable, dans ces cas, du non respect des délais. Dans le cas où le projet prendrait un retard important, de par le non respect de ses obligations par le client, ou de demandes régulièrement changeantes, DM est en droit d’exiger le paiement immédiat du montant total du contrat.
Article 8 – Copyrights et mentions commerciales
Sauf mention contraire explicite de la société cliente, DM se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution du type : Réalisation DM ou Réalisation lapageparfaite.com.
Article 9 – Propriété de la production
Les fichiers de production et les sources restent la propriété de DM, seul le produit fini sera adressé au client. DM reste propriétaire de ses créations suivant les articles 111-1 et 111-2 du code de la propriété intellectuelle.
Le client déclare s’être assuré des droits nécessaires à la propriété littéraire et artistiques, droits à l’image sous toutes ses formes, aux droits humanistes de la propriété à la personne physique et morale, propriétés industrielles, etc…
Toutes photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans un projet de communication créées par DM restent sa propriété. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Si le Client désire avoir les sources des documents, un avenant devra être demandé.
Article 10 – Responsabilité et propriété des contenus
La société cliente, représentée par le signataire de la présente commande, reconnaît, assume la pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels, iconographiques, figurant dans la réalisation livrée par DM.
La société cliente, représentée par le signataire de la présente commande, reconnaît avoir pris connaissance des mises en garde effectuées par les représentants légaux de la société DM, concernant les lois du copyright et de la propriété intellectuelle, et les peines pouvant être encourues au titre de leur violation.
Tout texte fourni par le client doit être préalablement relu et corrigé par le client, aucune modification ou faute d’orthographe ne sera corrigés par DM.
Il est notamment exclu de publier toute forme de contenu associé directement ou indirectement :
- à la pornographie et l’érotisme,
- à des programmes piratés,
- à un caractère raciste, diffamatoire envers qui que ce soit ou discriminatoire quel qu’il soit,
- à un caractère portant atteinte aux droits de l’Homme de manière générale,
- à une activité de jeux en ligne,
- à la violence quelle qu’en soit la forme (humaine, animale ou portant atteinte à l’environnement),
- à la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux oeuvres contenues ou diffusées, en intégralité ou partiellement sur l´espace web du client.
DM se dégage de toute responsabilité dans le cas de modifications ultérieures de la part du client du contenu des pages créées.
Article 11 – Responsabilité de DM
DM s’engage à fournir dans les meilleurs délais la livraison des commandes effectuées (les délais diffèrent selon la nature de la commande) et s’engage à tout mettre en oeuvre en vue de la satisfaction du client, mais décline toute responsabilité en cas de problème technique majeur qui ferait obstacle à la réalisation du contrat (attentats, guerres, catastrophes naturelles, tout cas de force majeure ou cause de coupure prolongée de réseau Internet indépendante de notre volonté).
La publication par DM du site Web est notamment tributaire de la fourniture par le client des informations nécessaires à la réalisation de la commande.
Documents transmis : en aucun cas DM ne pourra être tenu responsable de la perte de documents requis pour la réalisation des services commandés. Le client est tenu de n’envoyer que des copies ou des documents sans valeur de remplacement.
DM se réserve le droit de refuser tout document, texte ou image, contraire à son éthique, aux bonnes mœurs ou non conforme à la législation en vigueur.
DM livre un produit fini répondant aux spécifications du devis. En aucun cas, DM ne peut garantir que le site demandé par le client lui assurera une augmentation de ses ventes, que le travail fourni générera automatiquement des visites sur le site.
En aucun cas, la responsabilité de DM ne pourra être recherchée en cas de faute, négligence, omission ou défaillance du client, non-respect des conseils donnés par DM, notamment en terme d’orientation graphique ou de méthode de référencement.
Article 12 – Droit de publicité
Sauf mention contraire explicite du Client, notifiée par courrier avec accusé de réception, DM se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour la société cliente comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.
La société cliente, représentée par le signataire de la présente commande, autorise DM, à travers ses représentants légaux et commerciaux, à utiliser, à des fins purement démonstratives, la réalisation. Cette autorisation s’étend plus particulièrement aux éléments constitutifs de la réalisation, comprenant sans restriction la présentation publique des contenus suivants : les contenus textuels, les contenus iconographiques.
Article 13 – Force majeure
DM ne pourra être tenu pour responsable d’un délai non respecté pour cause de tout cas fortuit ou de force majeure comme, en particulier, tout acte émanant d’une autorité civile ou militaire, de fait ou de droit de grève, incendie, inondation, dégâts des eaux, tempête et foudre, accident, émeute, attentat, de non livraison des documents pour la création ou la mise en service du produit, tout fait imputable à un tiers, ou autre circonstance ayant une cause externe et l’empêchant, directement ou au travers d’un tiers, de répondre aux dites obligations.
Article 14 – Réclamations
Toute réclamation de quelque ordre que ce soit, pour être valable, devra parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 7 jours qui suivent la réception des factures. Passé ce délai, les travaux et leurs conditions d’exécution ou de règlement sont considérés comme définitivement acceptés.
Article 15 – Juridiction
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
A défaut de résolution amiable, le Tribunal de Commerce d’Evreux sera seul compétent pour tout litige relatif à l’interprétation et l’exécution d’un contrat et de ses suites.